Michel Prat

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De: Prat Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2018-12-01"
INTJ1828027S(source BOMI)
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: PRAT (Michel)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membre titulaire de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
a_sa_demande
SSAH1830270A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Juin 201815/06/2018
De: Michel PRAT
Biotechnologies-génie biologique, LILLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Prat (Michel)
conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes - membre titulaire
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
duree="trois ans"
AFSH1630070A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: PRAT (Michel)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 192e session régionale (promotion « Maréchal Lyautey ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Rouen, Querqueville et Amiens du 2 avril au
24 mai 2013
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000027587652(source JORF)
admission
21 Juin 201321/06/2013
De: PRAT (Michel)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
pour suivre la 192e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Rouen et à Southampton du 2 avril au
24 mai 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000027169544(source JORF)
désignation
14 Mars 201314/03/2013
De: Prat (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
AFSH1230771A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Prat (Michel, Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 2 mars 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-02"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Michel Prat
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2011-12-16"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000024632267(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 201106/10/2011
De: Prat
Objet:
à faire valoir ses droits, à la retraite
par limite d'âge
date_debut="2014-06-17"
cour_comptes
JORFTEXT000024632267(source JORF)
admission
06 Octobre 201106/10/2011
De: PRAT (Michel)
professeur agrégé, STI secteur biochimie-biologie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
1°
date_debut="2009-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000020996452(source JORF)
titularisation
27 Août 200927/08/2009
De: PRAT Michel
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Prat (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
SJSH0831352A(source BOSanté)
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en service détaché comme président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
Conseil maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000277787(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
pour une durée qui ne pourra excéder sept ans
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
cour_comptes
JORFTEXT000000470441(source JORF)
détachement
31 Juillet 200731/07/2007
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes du Centre
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000276846(source JORF)
affectation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Prat (Michel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
JORFTEXT000000261306(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Michel Prat
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
président de la chambre régionale des comptes du Centre
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000236454(source JORF)
détachement
24 Avril 200324/04/2003
De: Michel Prat
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes du Centre
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000777940(source JORF)
nomination
06 Juin 200206/06/2002
De: Michel Prat
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:
Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des 21 avril
JORFTEXT000000771388(source JORF)
désignation
24 Mars 200224/03/2002
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
en outre
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne en vue de l'élection présidentielle
délégués pour surveiller localement la campagne en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
JORFTEXT000000403977(source JORF)
désignation
13 Mars 200213/03/2002
De: Michel Prat
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Groupe:
Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des 21 avril
JORFTEXT000000226794(source JORF)
désignation
10 Mars 200210/03/2002
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397644(source JORF)
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Prat (Michel, Pierre)
magistrat de la chambre sociale et de l'emploi à la Cour des comptes ; 33 ans d'activités sociales et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Prat (Michel)
directeur de l'hôpital local de Clermont-l'Hérault (Hérault)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
I. - Liste principale
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000760112(source JORF)
inscription
08 Avril 199908/04/1999
De: Prat (Michel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000209620(source JORF)
nomination
27 Janvier 199927/01/1999
De: Michel Prat
Objet:
chargé de mission auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000754817(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 199804/08/1998
De: Michel Prat
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000207160(source JORF)
nomination
04 Août 199804/08/1998
De: Prat (Michel)
directeur de l'hôpital local de Clermont-l'Hérault (Hérault)
Objet:
à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571145(source JORF)
promotion
31 Mars 199831/03/1998
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000386277(source JORF)
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Michel Prat
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000386277(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 199701/11/1997
De: Michel Prat
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
secrétaire général adjoint
Groupe:
1er septembre 1997 portant délégation dans les fonctions de secrétaire général adjoint (Cour des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000737825(source JORF)
cessation de fonction
02 Septembre 199702/09/1997
De: Michel Prat
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000750905(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: Michel Prat
Objet:
auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
Directeur adjoint du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cour_comptes
JORFTEXT000000749747(source JORF)
nomination
17 Juillet 199717/07/1997
De: Prat (Michel)
université Bordeaux-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 10 Littérature comparée
Remplace:M. Boyer (Alain-Michel)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000564383(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Prat (Michel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000188235(source JORF)
nomination
20 Juillet 199520/07/1995
De: Prat (Michel)
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000000551070(source JORF)
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Prat
dit Hauret (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993
JORFTEXT000000181164(source JORF)
diplome
16 Septembre 199316/09/1993
De: Prat (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-04-06"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000530637(source JORF)
radiation
08 Juin 199308/06/1993
De: Michel Prat
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000178661(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Prat (Michel)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000179333(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Prat (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs - Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000543313(source JORF)
diplome
10 Mars 199310/03/1993
De: Prat (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725599(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Michel Prat
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Michel Prat
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget
date_debut="1992-09-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000725288(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992
De: Prat (Michel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000707528(source JORF)
inscription
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.